Déposée le 17 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Datex
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MÉTALISATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Datex domicilié(e) 13, Rue Froissart,75003 PARIS - 75003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATEX SARL domicilié(e) 13, Rue Froissart,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque MÉTALISATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Datex SARL - 13, Rue Froissart,75003 PARIS - 75003 - France
DATEX SARL - 13, Rue Froissart,75003 PARIS - 75003 - France
Inscription le 18 octobre 2006 - Changement d'adresse n°442739 - Publication au BOPI 2006-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
– cuir et imitations du cuir ; Peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols et canne ; fouets et sellerie ; portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs de voyage de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). – tissu, couverture de lit et de table. Tissu à usage textile tissu élastiques velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). – vêtements, chaussures, chapellerie chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards, cravates, bonnetterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport couches en matières textiles ; sous vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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